Certificat qualité de l'air : identification du taux de pollution des véhicules

Un article du Code de la route prévoit l’identification des véhicules selon leurs niveaux de pollution. Ainsi, un certificat qualité de l’air sera proposé sous la forme d’une vignette et concernera aussi bien les voitures, que les poids lourds et les deux-roues.

En 1998, un certificat qualité de l’air avait été mis en place pour les véhicules avec de faibles taux d’émissions polluantes. Faute d’efficacité, le dispositif avait néanmoins été abandonné cinq ans plus tard. Aujourd’hui, la France donne une nouvelle direction à la fameuse pastille de couleur. Le certificat qualité de l’air permettra de classer les véhicules selon leurs niveaux de rejets nocifs : oxyde d’azote et particules, entre autres. Pour ce faire, le classement comprendra diverses catégories, de 1 à 6.

Si, au départ, une vignette verte avait été imaginée, avec un dégradé pour signifier le niveau de pollution, le ministère de l’Intérieur a finalement opté pour un certificat qualité de l’air de différentes couleurs. Ainsi, le vert sera adressé aux véhicules les moins polluants (catégorie 1), notamment ceux répondant aux normes Euro 5 et 6 (véhicules à essence). Le gris renverra aux machines à diesel ou à celles fonctionnant à l’essence avant fin 1996 (catégorie 6).

Il est à noter que les véhicules d’urgence et d’intervention bénéficieront d’une dérogation, tandis que ceux fonctionnant à l’électricité ne seront pas concernés. Par ailleurs, avec son certificat qualité de l’air et selon les mesures prises par les maires, un automobiliste pourra profiter des différents systèmes de stationnement ou de circulation favorable, sans compter qu’il sera libre de circuler dans les zones de circulation restreinte.

Durant les six premiers mois de sa mise en place, le certificat qualité de l’air sera proposé gratuitement. Dépassé ce délai, la pastille sera facturée aux alentours de 5 euros. Les automobilistes peuvent notamment obtenir le certificat qualité de l’air par Internet ou courrier auprès du SIV, système d’immatriculation des véhicules.

Avec AFPRELAXNEWS