Le remorquage sur route de son bateau à moteur
Le transport d'un bateau à moteur par la route est autorisé, à condition de respecter la réglementation imposée par le Code de la route.
Acheter son bateau d'occasion : la demande de francisation
La francisation confère à un bateau le droit de porter pavillon français. Acte de francisation et titre de navigation sont délivrés par la douane sous la forme d'un document unique.
Les formalités d'achat de son voilier d'occasion
L'achat d'un voilier d'occasion impose un certains nombre de démarches administratives à la charge du vendeur comme de l'acheteur.
Les formalités d'achat de son bateau à moteur d'occasion
L'achat d'un voilier d'occasion impose un certains nombre de démarches administratives à la charge du vendeur comme de l'acheteur.
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